|
Mentions Légales
Le présent site Web et l´ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, ci-après le Site Web,
est protégé par le droit d´auteur. Clerc Immobilier ne vous concède qu´une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et
privé. L´impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l´usage exclusif du copiste au sens de l´article L. 122-5 2° du Code de la
Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n´est pas permise et nécessite l´accord exprès écrit
et préalable de Clerc Immobilier.
Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d´utilisation décrites ci-avant,
sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par Clerc Immobilier. Tout litige portant sur
le présent site internet www.Balcons-et-Terrasses-de-Paris.com sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
L´ensemble des informations publiées sur le site de Balcons-et-Terrasses-de-Paris.com sont non contractuelles.
L´ensemble des éléments de ce site est © 2006 Balcons-et-Terrasses-de-Paris.com - tous droits réservés.
Pour tout contact : Clerc Immobilier
Hébergement chez www.ovh.com
|